Que sont les experts chargés d’évaluer l‘aptitude ?

Les experts chargés d’évaluer l’aptitude sont nommés par votre université. En règle générale, ils sont des membres à plein temps du corps enseignant, par exemple des professeurs, docteurs, chargés de cours.

Quelle est la tâche des experts chargés d‘évaluer l’aptitude ?

Ils sont chargés de vérifier l’éligibilité du bénéficiaire de la BAföG à la transition du quatrième au cinquième semestre et établissent à cet effet le formulaire 05 - le relevé des notes en vertu de l’art. 3, 48 de la BAföG.

Vous pouvez le télécharger ici comme fichier PDF.

C’est l’expert chargé d’évaluer l’aptitude compétent qui est responsable de l’évaluation de l’aptitude. Elle est basée sur les qualifications obtenues jusqu’au moment de l’évaluation (tels que certificats de séminaires ou de répétition, examens etc.).  L’expert chargé d’évaluer l’aptitude décidera lui-même quels sont les documents qui doivent être produits pour l‘évaluation. Or, si un expert chargé d’évaluer l’aptitude vient à hésiter à confirmer le relevé (de la confirmation positive des notes habituelles), cela ne signifie pas forcément qu’il vous en veut. Les experts savent : celui qui ne termine pas ses études pendant la durée maximale de l’allocation de l’aide devra être en mesure de faire valoir une raison importante pour le retard. Une fois délivrée l’attestation des résultats universitaires, il n’est plus possible, logiquement, de faire valoir d’éventuels motifs intervenus avant la délivrance qui justifieraient le retard.

Quelles sont vos obligations en tant qu’étudiant/e ?

Naturellement vous devez vous adresser vous-même à l’expert chargé d’évaluer l’aptitude vers la fin du quatrième semestre. Si vous n’avez pas atteint les résultats habituels à ce moment, vous perdrez le droit à l’aide jusqu’à ce que vous puissiez prouver, par une expertise d’aptitude positive, que vous avez rattrapé votre déficit au niveau de vos résultats universitaires.

Pour chaque sujet majeur (par exemple formation d’enseignant avec deux matières, études de Bachelor avec deux sujets majeurs), il faudra produire une expertise d’aptitude (attestation des résultats universitaires).

Veuillez-vous conformer aux règles spéciales concernant les semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021 et semestre d’été 201).

En principe, une aide à la formation ne saurait être accordée à partir du cinquième semestre de spécialisation que sur justificatif d’atteinte du niveau normal obtenu par l’étudiant à cette date. Pour plus de détails sur ce règlement, consulter l’art. 48, al. 1er de la BAföG. Le justificatif est apporté en présentant le formulaire 5 établi par l’expert en qualification « Eignungsgutachter » (membre permanent du collège des enseignants). Cette PRÉSENTATION EST OBLIGATOIRE pour obtenir une aide à compter du cinquième semestre de spécialisation.

Pour chacun des semestres frappés par la pandémie (sem. d’été 20202, sem. d’hiv. 2020/2021, sem. D’été 2021) se situant dans les quatre premiers semestres des études, le délai de présentation du justificatif des cours accomplis est reporté d’un semestre (art. 99, al. 2 de la BayHSchuG en sa version actuellement en vigueur). Cette règle n’est applicable que si vous étiez immatriculé(e) à une filière à l’une de nos universités, sans être en congé au cours desdits semestres.

Exemple : Les étudiants chez qui le semestre d’été 2020 était le quatrième semestre de spécialisation doivent, en principe, présenter le justificatif des cours accomplis relatif à leurs accomplissements valant pour quatre semestres de spécialisation et atteints jusqu’à la fin du quatrième semestre de spécialisation afin de pouvoir bénéficier une aide pour le cinquième semestre de spécialisation, à savoir le semestre d’hiver 2020/2021. Dans un tel cas de figure, il est alors possible de reporter la présentation de trois semestres. En d’autres termes, le seul justificatif prouvant que vous avez atteint, à la fin du semestre d’hiver 2021/2022, le même niveau d’études que celui atteint après quatre semestres de spécialisation, suffit, bien que le semestre d’hiver 2021/2022, dans cet exemple, représente déjà le septième semestre de spécialisation. Dans cet exemple, on se voit accorder une période supplémentaire de 3 semestre afin d’atteindre le niveau normal atteint après quatre semestres de spécialisation.

Que faire donc si l’attestation des résultats universitaires n’est pas délivrée ?

Là aussi, il y a une recette : demandez au « Amt für Ausbildungsförderung » de repousser la date pour la présentation de l’attestation des résultats universitaires pour une période raisonnable et communiquez le motif du retard. Si le motif est grave, on pourra donner suite à votre demande. Autrement, vous devez rattraper votre manque de performance aussi vite que possible, même si c’est difficile.

Les bases légales et les motifs possibles pour repousser la production de l’attestation des résultats universitaires sont décrits au verso du formulaire 5.

Contexte : La BAföG prévoit dans des cas exceptionnels justifiés la faculté de reporter la présentation du relevé des notes, c’est-à-dire qu’il est possible d’accorder aux étudiants un délai supplémentaire pour la fourniture des accomplissements des résultats normaux, art. 48, al. 2 en conjonction avec l’art. 15, al. 3 de la BAföG. Ainsi, les interruptions inévitables et non imputables à l’étudiant des études sont susceptibles de constituer un motif grave au sens de l'art. 15, al. 3, n° de la BAföG. Conformément à l'art. 48, al. 2 de la BAföG ; il est également possible de reporter la date de présentation des relevés des notes en conséquence.

Veuillez-vous conformer aux règles spéciales concernant les semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021 et semestre d’été 201).

L’obligation de présentation du relevé des notes des étudiants immatriculés, sans être en congé, au cours du semestre d’été 2020 à une filière proposée par une université d’état ou agréée par l’état, est reportée d’un à trois semestres (art. 99 de la BayHSchG dans son application en vigueur) - cf. question précédente.

Exemple : Les étudiants chez qui le semestre d’été 2020 était le quatrième semestre de spécialisation doivent, en principe, présenter le justificatif des cours accomplis relatif à leurs accomplissements normaux valant pour quatre semestres de spécialisation et atteints jusqu’à la fin du quatrième semestre de spécialisation afin de pouvoir bénéficier d’une aide pour le cinquième semestre de spécialisation, à savoir le semestre d’hiver 2020/2021. Dans un tel cas de figure, il est alors possible de reporter la présentation d’un maximum de trois semestres. En d’autres termes, le seul justificatif prouvant que vous avez atteint, à la fin du semestre d’hiver 2021/2022, le même niveau d’études que celui atteint après quatre semestres de spécialisation, suffit, bien que le semestre d’hiver 2021/2022, dans cet exemple, représente déjà le septième semestre de spécialisation. Dans cet exemple, on se voit accorder une période supplémentaire de 3 semestre afin d’atteindre le niveau normal atteint après quatre semestres de spécialisation.

Or, dans un tel cas de figure, il n’est plus possible de prendre en compte des motifs supplémentaires de retard relatifs au semestre d’été 2020, au semestre d’hiver 2020/2021 et au semestre d’été 2021, étant donné que cette option de report englobe tous les retards possibles.

Au cas où des retards auraient été occasionnés avant même la pandémie, le BAföG propose alors la possibilité d’un report supplémentaire de la présentation du relevé des notes.

L’office chargé de l'aide à la formation (Amt für Ausbildungsförderung) en examine les causes en se basant sur l’historique des études (relevé des notes dans les différents semestres - réussite et échecs aux examens) ainsi qu’aux explications fournies par l’étudiant.

Délais que vous devez respecter ?

Pour une demande en BAföG à compter du cinquième semestre de spécialisation, merci de vous conformer d'abord au délai pour les demandes en poursuite de l’aide. Celles-ci doivent toujours être présentées deux mois avant l’échéance de la période d’octroi en cours. Si votre allocation prend fin au mois de septembre et si le semestre d’hiver est votre cinquième semestre, vous devez faire la nouvelle demande jusqu’au 31 juillet de l’année respective. Si votre allocation prend fin au mois de mars d’une année est si votre cinquième semestre est le semestre d’été, vous devez présenter votre nouvelle demande jusqu’au 31 janvier de l’année en cours.

Si vous produisez votre attestation des résultats universitaires (formulaire 5) en même temps que la nouvelle demande d’aide dans les délais indiqués ci-dessus, l’expert chargé de l’évaluation d’aptitude devra confirmer les résultats habituels jusqu’à la fin du troisième semestre. Au cas où vous présentez l’attestation des résultats universitaires plus tard, par exemple seulement le 15 août, on vous demandera les résultats habituels sur une période de quatre semestres.

Important : Veillez à ce que l’attestation de réussite (formulaire 5) soit produite en temps utile.

Veuillez-vous conformer aux règles spéciales concernant les semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021 et semestre d’été 2021).

Exemple :

3e

4e semestre

5e semestre

6e

Mar

Apr

Mai

Juin

Juil

Aoû

Sep

Oct

Nov

Déc

Jan

Fév

Mar

Apr

Présentation de l‘attestation des résultats universitaires jusqu’au 31 juillet au « Amt für Ausbildungsförderung »; Attestation des résultats universitaires sur 3 semestres obtenus jusqu’au mois de mars.

Si la présentation de l‘attestation des résultats universitaires a lieu entre le 1 août et le 31 janvier, il faudra attester les résultats de 4 semestres jusqu’à la fin du mois de septembre.

Si la présentation de l’attestation des résultats universitaires a lieu à partir du 1 février, l’attestation des résultats obtenus sur 5 semestres jusqu’au mois de mars.

Cela signifie que si vous présentez votre nouvelle demande pour le 5e semestre spécialisé en temps utile jusqu’au 31 juillet, il suffit d’attester les résultats universitaires sur 3 semestres.

En cas de présentation pendant cette période, il pourra y avoir des interruptions du paiement de l’aide entre le 4e et le 5e semestre. Si la demande est arrivée, par exemple, jusqu’à la fin du mois d’octobre, mais si l’attestation des résultats universitaires est présentée seulement au mois de janvier, par exemple, l’aide pourra être octroyée rétroactivement à partir du mois d’octobre.

Même si la demande a déjà été présentée au mois d’octobre, l’aide ne pourra être octroyée qu’à partir du moment de la production de l’attestation des résultats universitaires.

Experts chargés d’établir l’expertise d’aptitude regroupés selon les universités et les domaines de formation

Technische Hochschule Deggendorf (THD)

Toutes les facultés

Prof. Dr. Berg  (Remplacement : Mme Dr. von Randow) -  Merci de présenter le formulaire 5 au centre d’études.

European Campus Rottal-Inn à Pfarrkichern (Site de la Technische Hochschule Deggendorf (THD))

Toutes les facultés

Prof. Dr. Georg Steckenbauer

Hochschule Landshut

Betriebswirtschaft Internationale Betriebswirtschaft (International Business)	Prof. Dr. Strunz (Président du jury d’examen)
Elektro- und Informationstechnik, Wirtschaftsingenieurwesen Internationales Wirtschaftsingenieurwesen Automobilwirtschaft und -technik Biomedizinische Technik (Energiewirtschaft und -technik)	Prof. Dr. Tippmann-Krayer (Doyen) Prof. Dr. Jaud
Informatik Automobilinformatik Wirtschaftsinformatik	Prof. Dr. Nazareth (Doyen)
Maschinenbau Automobil- und Nutzfahrzeugtechnik (Energie- und Leichtbautechnik)	Prof. Dr. Klaus (Président du jury d’examen)
Soziale Arbeit Kinder- und Jugendhilfe	Prof. Dr. C. Dannenbeck (Président du jury d’examen)
Ingenieurpädagogik Ingenieurspsychologie Hebamme weiterqualifizierend Gebärdensprachdolmetschen	Prof. Dr. Benner (Doyen)

Universität Passau

Wirtschaftswissenschaften	Prof. Dr. Totzek
Rechtswissenschaften	Prof. Dr. Würdinger
Informatik / Mathematik	Dr. Röder
Lehramt Grundschule, Mittelschule, Realschule und Gymnasium auch Lehramt Katholische Religionslehrer (à partir du semestre d'hiver 2011/2012)	Prof. Dr. Bernert Remplacements : Mme Karasek, M. Fuchs
Modellstudiengang zum Erwerb von Bildungsvoraussetzungen für das Lehramt an Realschulen (Bachelor of Education - B.Ed.)	Prof. Dr. Mägdefrau Remplacements : Mme Karasek, M. Fuchs
Bildungs- und Erziehungsprozesse (Master of Education - M.Ed.)	Prof. Dr. Mägdefrau Remplacements : Mme Karasek, M. Fuchs
B.A. / M.A. European Studies (Major)	Mme Dorothea Will Remplacements: Mme Susanne Schlatterer 01.09.21 - 31.03.22
B.A. / M.A. Governance and Public Policy - Staatswissenschaften	Mme Dorothea Will Remplacements: Mme Susanne Schlatterer 01.09.21 - 31.03.22
B.A. Sprach- und Textwissenschaft	Mme Dorothea Will Remplacements: Mme Susanne Schlatterer 01.09.21 - 31.03.22
B.A. / M.A. Medien und Kommunikation	Dr. Christian Dölle
B.A. Journalismus und Strategische Kommunikation	Prof. Dr. Ralf Hohlfeld, 01.10.2021 Prof. Dr. Michael Harnischmacher
B.A. / M.A. Kulturwirtschaft / International Cultural and Buisness Studies	Dr. Christian Dölle
Diplomstudiengang "Sprachen, Wirtschafts- und Kulturraumstudien"	Prof. Dr. Kamm
B.A. Historische Kulturwissenschaften	Prof. Dr. Trempler
M.A. Geschichte	Prof. Dr. Kraus
M.A. Text und Kultursemiotik	Prof. Dr. Decker
M.A. North and Latin American Studies	Prof. Dr. Fitz
M.A. Geographie	Prof. Dr. Struck
M.A. Russian and East Central European Studies	Prof. Dr. Uffelmann
M.A. South East Asian Studies	Prof. Dr. Korff
M.A. Caritaswissenschaften	Prof. Dr. Fonk
M.A. Development Studies	Prof. Dr. Padmanabhan

Universität Regensburg

Katholische Theologie	Prof. Dr. Merkt Remplacement : Prof. Dr. Demel
Rechtswissenschaften	Prof. Dr. Müller Remplacement : Prof. Dr. Walter
Wirtschaftswissenschaften	Prof. Dr. Kindermann Remplacement : Prof. Dr. Röder Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis auparavant au « Prüfungsamt » (office procédant aux examens).
Fakultät für Philosophie, Kunst-, Geschichts- und Gesellschaftswissenschaften	Prof. Dr. Fricke (Doyen) Remplacement : Prof. Dr. Walter-Rogg (Vice-Doyen) Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs.
Institut für Evangelische Theologie	Apl. Prof. Dr. Kothmann
Institut für Geschichte (Südosteuropastudien)	Dr. Köglmeier Martin Götz M.A.
Institut für Geographie	Prof. Dr. Klein
Institut für Klassische Archäologie	Dr. Bergmann
Institut für Kunsterziehung	Dr. Starzinger Remplacement : Prof. Dr. Eiglsperger
Institut für Kunstgeschichte	PD Dr. Robin Rehm
Institut für Musikwissenschaften	Dr. Katelijne Schiltz (Musikwissenschaften) Prof. Dr. Gaul (Musikpädagogik)
Institut für Philosophie	Prof. Dr. Rott Prof. Dr. Schönberger
Institut für Politikwissenschaften	Prof. Dr. Macków
Institut für Soziologie	Dr. Herdegen
Fakultät für Psychologie, Pädagogik und Sportwissenschaften (Humanwissenschaften)	Prof. Dr. Kudielka (Doyen) Remplacement : Prof. Dr. Munser-Kiefer (Vice-Doyen) Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs.
Institut für Psychologie	Prof. Dr. Wüst
Institut für Pädagogik	Agnes Cichy (Allgemeine Pädagogik) PD Dr. Suggate (Schulpädagogik) Dr. Hitzler (Grundschulpädagogik)
Institut für Sportwissenschaften	Dr. Stefanie Pietsch
Fakultät für Sprach- und Literatur- und Kulturwissenschaften	Prof. Dr. Rössler (Doyen) Remplacement : Prof. Dr. Nekula (Vice-Doyen) Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs.
Institut für Romanistik	PD Dr. Endruschat Laura Cano
Bohemicum	Prof. Dr. Nekula
Institut für Information und Medien, Sprache und Kultur (IMSK)	Dr. Konnerth (allg. und vergl. Sprachwissenschaft) Dr. Trummer (vergl. Kulturwissenschaft) PD. Dr. Reischer (Informationswissenschaft) Dr. Wimmer (Medieninformatik) Dr. Ottmann (Medienwissenschaft)
Institut für klassische Philologie (Latein)	Prof. Dr. Jan-Wilhelm Beck (Latein) Dr. Andreas Hagmaier Dr. Rainer Held
Institut für Anglistik und Amerikanistik	Dr. Hebel-Bauridl (Amerikanistik) Dr. Decker (Anglistik): Replacement Dr. Herold 01.10.21 - 28.02.22 Dr. Schleburg (engl. Sprachwissenschaft)
Institut für Deutsche Philologie (Germanistik)	Prof. Dr. Thurmair (DaF) Prof. Dr. Schulz (ÄdL) Andreas Legner (Sprachwissenschaft) Dr. Steltz (NdL) Prof. Rohmer (NdL)
Institut für Slavische Philologie (Slavistik)	Dr. Natalie Brüggemann
Institiut für Klassische Philologie (Griechisch)	Prof. Dr. Rechenauer Dr. Gruber
Mathematik	Prof. Dr. Gubler Remplacement : Prof. Dr. Finster
Physik	Prof. Dr. Braun Remplacement : Prof. Dr. Schüller
Chemie	Prof. Dr. Matysik Remplacement : Prof. Dr. Schlossmann
Pharmazie	Prof. Dr. Schlossmann Remplacement : Prof. Dr. Matysik/ Prof. Dr. Sigurd Elz
Biologie u. Vorklinikum Medizin	Prof. Dr. Dresselhaus (Biologie) Prof. Dr. Witzgall (Medizin)
Medizin (Humanmedizin)	Prof. Dr. Jägele Remplacement :  Prof. Dr. Hohenleutner
Zahnmedizin	Prof. Dr. Handel Remplacement : Prof. Dr. Hohenleutner

Ostbayerische Technische Hochschule Regensburg (OTH)

Toutes les facultés

Prof. Dr. Birgit Rösel Remplacement : Prof. Dr. Klaudia Winkler Le formulaire 5 et les attestations d’études doivent être soumis au bureau de service du département d’études (Prüfeninger Str. 58).