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BAföG - votre expert chargé d’évaluer l‘aptitude

© DSW /Jan Eric Euler

Que sont les experts chargés d’évaluer l‘aptitude ? ("Eignungsgutachter")

Les experts chargés d’évaluer l’aptitude sont nommés par votre université. En règle générale, ils sont des membres à plein temps du corps enseignant, par exemple des professeurs, docteurs, chargés de cours.

Quelle est la tâche des experts chargés d‘évaluer l’aptitude ?

Ils sont chargés de vérifier l’éligibilité du bénéficiaire de la BAföG et établissent à cet effet le formulaire 05 - le relevé des notes en vertu de l’art. 3, 48 de la BAföG.

Vous pouvez le télécharger ici comme fichier PDF.

C’est l’expert chargé d’évaluer l’aptitude compétent qui est responsable de l’évaluation de l’aptitude. Elle est basée sur les qualifications obtenues jusqu’au moment de l’évaluation (tels que certificats de séminaires ou de répétition, examens etc.).  L’expert chargé d’évaluer l’aptitude décidera lui-même quels sont les documents qui doivent être produits pour l‘évaluation. Or, si un expert chargé d’évaluer l’aptitude vient à hésiter à confirmer le relevé (de la confirmation positive des notes habituelles), cela ne signifie pas forcément qu’il vous en veut. Les experts savent : celui qui ne termine pas ses études pendant la durée maximale de l’allocation de l’aide devra être en mesure de faire valoir une raison importante pour le retard. Une fois délivrée l’attestation des résultats universitaires, il n’est plus possible, logiquement, de faire valoir d’éventuels motifs intervenus avant la délivrance qui justifieraient le retard.

Quand faut-il présenter l'attestation de résultats conformément au § 48 du BAföG ?

La loi stipule que l'aide à la formation n'est versée à partir du cinquième semestre qu'à partir du moment où l'étudiant a présenté une attestation de l'établissement d'enseignement, délivrée après le début du quatrième semestre, certifiant qu'il a fourni les prestations habituelles dans le cadre du déroulement normal de ses études jusqu'à la fin du semestre concerné. Cela signifie que l'aide à la formation est accordée pour les quatre premiers semestres sans présentation de l'attestation de résultats. Mais lors de la demande de BAföG pour le cinquième semestre, il faut en général présenter l'attestation de résultats. Attention toutefois aux exceptions dues par exemple à la pandémie de Corona.

Quelles sont vos obligations en tant qu’étudiant/e ?

Naturellement vous devez vous adresser vous-même à l’expert chargé d’évaluer l’aptitude vers la fin du quatrième semestre. Si vous n’avez pas atteint les résultats habituels à ce moment, vous perdrez le droit à l’aide jusqu’à ce que vous puissiez prouver, par une expertise d’aptitude positive, que vous avez rattrapé votre déficit au niveau de vos résultats universitaires.

Pour chaque sujet majeur (par exemple formation d’enseignant avec deux matières, études de Bachelor avec deux sujets majeurs), il faudra produire une expertise d’aptitude (attestation des résultats universitaires).

Veuillez-vous conformer aux règles spéciales concernant les semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021, semestre d’été 2011 et semestre d'hiver 2021/2022).

En principe, une aide à la formation ne saurait être accordée à partir du cinquième semestre de spécialisation que sur justificatif d’atteinte du niveau normal obtenu par l’étudiant à cette date. Pour plus de détails sur ce règlement, consulter l’art. 48, al. 1er de la BAföG. Le justificatif est apporté en présentant le formulaire 5 établi par l’expert en qualification « Eignungsgutachter » (membre permanent du collège des enseignants). Cette PRÉSENTATION EST OBLIGATOIRE pour obtenir une aide à compter du cinquième semestre de spécialisation.

Pour chacun des semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021, semestre d’été 2011 et semestre d'hiver 2021/2022) se situant dans les quatre premiers semestres des études, le délai de présentation du justificatif des cours accomplis est reporté d’un semestre (art. 99, al. 2 de la BayHSchuG en sa version actuellement en vigueur). Cette règle n’est applicable que si vous étiez immatriculé(e) à une (et la même) filière à l’une de nos universités, sans être en congé au cours desdits semestres.

Exemple : Les étudiants chez qui le semestre d’été 2020 était le quatrième semestre de spécialisation doivent, en principe, présenter le justificatif des cours accomplis relatif à leurs accomplissements valant pour quatre semestres de spécialisation et atteints jusqu’à la fin du quatrième semestre de spécialisation afin de pouvoir bénéficier une aide pour le cinquième semestre de spécialisation, à savoir le semestre d’hiver 2020/2021. Dans un tel cas de figure, il est alors possible de reporter la présentation de jusqu'à quatre semestres. En d’autres termes, le seul justificatif prouvant que vous avez atteint, à la fin du semestre d’été 2022, le même niveau d’études que celui atteint après quatre semestres de spécialisation, suffit, bien que le semestre d’été 2022, dans cet exemple, représente déjà le huitième semestre de spécialisation. Dans cet exemple, on se voit accorder une période supplémentaire de 4 semestre afin d’atteindre le niveau normal atteint après quatre semestres de spécialisation.

Que faire donc si l’attestation des résultats universitaires n’est pas délivrée ?

Là aussi, il y a une recette : demandez au « Amt für Ausbildungsförderung » de repousser la date pour la présentation de l’attestation des résultats universitaires pour une période raisonnable et communiquez le motif du retard. Si le motif est grave, on pourra donner suite à votre demande. Autrement, vous devez rattraper votre manque de performance aussi vite que possible, même si c’est difficile.

Les bases légales et les motifs possibles pour repousser la production de l’attestation des résultats universitaires sont décrits au verso du formulaire 5.

Contexte : La BAföG prévoit dans des cas exceptionnels justifiés la faculté de reporter la présentation du relevé des notes, c’est-à-dire qu’il est possible d’accorder aux étudiants un délai supplémentaire pour la fourniture des accomplissements des résultats normaux, art. 48, al. 2 en conjonction avec l’art. 15, al. 3 de la BAföG. Ainsi, les interruptions inévitables et non imputables à l’étudiant des études sont susceptibles de constituer un motif grave au sens de l'art. 15, al. 3, n° de la BAföG. Conformément à l'art. 48, al. 2 de la BAföG ; il est également possible de reporter la date de présentation des relevés des notes en conséquence.

Veuillez-vous conformer aux règles spéciales concernant les semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021, semestre d’été 2011 et semestre d'hiver 2021/2022).

L’obligation de présentation du relevé des notes des étudiants immatriculés, sans être en congé, au cours du semestre d’été 2020 à une filière proposée par une université d’état ou agréée par l’état, est reportée d’un à quatre semestres (art. 99 de la BayHSchG dans son application en vigueur) - cf. question précédente.

Exemple : Les étudiants chez qui le semestre d’été 2020 était le quatrième semestre de spécialisation doivent, en principe, présenter le justificatif des cours accomplis relatif à leurs accomplissements normaux valant pour quatre semestres de spécialisation et atteints jusqu’à la fin du quatrième semestre de spécialisation afin de pouvoir bénéficier d’une aide pour le cinquième semestre de spécialisation, à savoir le semestre d’hiver 2020/2021. Dans un tel cas de figure, il est alors possible de reporter la présentation d’un maximum de jusqu'à quatre semestres. En d’autres termes, le seul justificatif prouvant que vous avez atteint, à la fin du semestre d’été 2022, le même niveau d’études que celui atteint après quatre semestres de spécialisation, suffit, bien que le semestre d’été 2022, dans cet exemple, représente déjà le huitième semestre de spécialisation. Dans cet exemple, on se voit accorder une période supplémentaire de 4 semestre afin d’atteindre le niveau normal atteint après quatre semestres de spécialisation.

Or, dans un tel cas de figure, il n’est, en général, plus possible de prendre en compte des motifs supplémentaires de retard relatifs au semestre d’été 2020, au semestre d’hiver 2020/2021, au semestre d’été 2021 et au semestre d'hiver 2021/2022, étant donné que cette option de report englobe tous les retards possibles.

Au cas où des retards auraient été occasionnés avant même la pandémie, le BAföG propose alors la possibilité d’un report supplémentaire de la présentation du relevé des notes.

L’office chargé de l'aide à la formation (Amt für Ausbildungsförderung) en examine les causes en se basant sur l’historique des études (relevé des notes dans les différents semestres - réussite et échecs aux examens) ainsi qu’aux explications fournies par l’étudiant.

Délais que vous devez respecter ?

Pour une demande en BAföG à compter du cinquième semestre de spécialisation, merci de vous conformer d'abord au délai pour les demandes en poursuite de l’aide. Celles-ci doivent toujours être présentées deux mois avant l’échéance de la période d’octroi en cours. Si votre allocation prend fin au mois de septembre et si le semestre d’hiver est votre cinquième semestre, vous devez faire la nouvelle demande jusqu’au 31 juillet de l’année respective. Si votre allocation prend fin au mois de mars d’une année est si votre cinquième semestre est le semestre d’été, vous devez présenter votre nouvelle demande jusqu’au 31 janvier de l’année en cours.

Si vous produisez votre attestation des résultats universitaires (formulaire 5) en même temps que la nouvelle demande d’aide dans les délais indiqués ci-dessus, l’expert chargé de l’évaluation d’aptitude devra confirmer les résultats habituels jusqu’à la fin du troisième semestre. Au cas où vous présentez l’attestation des résultats universitaires plus tard, par exemple seulement le 15 août, on vous demandera les résultats habituels sur une période de quatre semestres.

Important : Veillez à ce que l’attestation de réussite (formulaire 5) soit produite en temps utile.

Veuillez-vous conformer aux règles spéciales concernant les semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021, semestre d’été 2011 et semestre d'hiver 2021/2022).

Exemple :

 3e 4e semestre 5e semestre 6e
Mar Apr Mai Juin Juil Aoû Sep Oct Nov Déc Jan Fév Mar Apr
  Présentation de l‘attestation des résultats universitaires jusqu’au 31 juillet au « Amt für Ausbildungsförderung »;

Attestation des résultats universitaires sur 3 semestres obtenus jusqu’au mois de mars.
Si la présentation de l‘attestation des résultats universitaires a lieu entre le 1 août et le 31 janvier, il faudra attester les résultats de 4 semestres jusqu’à la fin du mois de septembre. Si la présentation de l’attestation des résultats universitaires a lieu à partir du 1 février, l’attestation des résultats obtenus sur 5 semestres jusqu’au mois de mars.
  Cela signifie que si vous présentez votre nouvelle demande pour le 5e semestre spécialisé en temps utile jusqu’au 31 juillet, il suffit d’attester les résultats universitaires sur 3 semestres. En cas de présentation pendant cette période, il pourra y avoir des interruptions du paiement de l’aide entre le 4e et le 5e semestre.
Si la demande est arrivée, par exemple, jusqu’à la fin du mois d’octobre, mais si l’attestation des résultats universitaires est présentée seulement au mois de janvier, par exemple, l’aide pourra être octroyée rétroactivement à partir du mois d’octobre.
Même si la demande a déjà été présentée au mois d’octobre, l’aide ne pourra être octroyée qu’à partir du moment de la production de l’attestation des résultats universitaires.

Experts chargés d’établir l’expertise d’aptitude regroupés selon les universités et les domaines de formation

Technische Hochschule Deggendorf (THD)

Toutes les facultés
Prof. Dr. Waldemar Berg 
(Remplacement : Mme Dr. Elise von Randow) - 
Merci de présenter le formulaire 5 au centre d’études.

European Campus Rottal-Inn à Pfarrkirchen (Site de la Technische Hochschule Deggendorf (THD))

Toutes les facultés
Prof. Dr. Georg Christian Steckenbauer

Site Cham de la Technische Hochschule Deggendorf (THD)

Toutes les facultés Prof. Dr. Jürgen Wittmann

Hochschule Landshut

Betriebswirtschaft
Internationale Betriebswirtschaft
Digitalisierung & Unternehmensgründung
Digitalisierung, Prozessoptimierung & Management
Steuerberatung
Wirtschaftspsychologie
Prof. Dr. Michael Weisensee
Elektro- und Informationstechnik
Wirtschaftsingenieurwesen
Internationales Wirtschaftsingenieurwesen
Automobilwirtschaft und –technik
Biomedizinische Technik
Intelligente Systeme und Smart Factory
Sustainable Industrial Operations and Business
Prof. Dr. Tippmann-Krayer (Doyen)
Prof. Dr. Jaud (Vice-Doyen)
Informatik
Automobilinformatik
Wirtschaftsinformatik
Digitales Verwaltungsmanagement
Künstliche Intelligenz
Prof. Dr. Scholz (Doyen)
Maschinenbau
Automobil- u. Nutzfahrzeugtechnik
Additive Fertigung – Werkstoffe, Entwicklung und Leichtbau
Automobiltechnik
Bauingenieurwesen
Prof. Dr. Klaus (Président du jury d’examen)
Soziale Arbeit
Kinder- und Jugendhilfe
Prof. Dr. Laub (Président du jury d’examen)
Ingenieurpädagogik
Ingenieurpsychologie
Hebamme weiterqualifizierend
Hebamme primärqualifizierend  
Gebärdensprachdolmetschen
Neue Medien und interkulturelle Kommunikation
Physician Assistant/ Arztassistenz
Prof. Dr. Jörg (Doyen)

Universität Passau

Juristische Fakultät  
Rechtswissenschaft
Prof. Dr. Markus Würdinger
(Preposé BAföG de la faculté juridique) 
Wirtschaftswissenschaftliche Fakultät  
B. Sc. Business Administration and Economics (BWL/VWL)
Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen)
B.Sc. Digital Transformation in Business and Society
Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen)
B. Sc. Wirtschaftsinformatik (Information Systems)
Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen)
M.Sc. Business Administration
Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen)
M.Sc. International Economics and Business
Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen)
M.Sc. Wirtschaftsinformatik
Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen)
Fakultät für Informatik und Mathematik  
B.Sc. Informatik
Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024)
B.Sc. Internet Computing
Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024)
B.Sc. Mathematik
Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024)
M.Sc. Artificial Intelligence Engineering
Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024)
M.Sc. Informatik
Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024)
M.Sc. Computational Mathematics
Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024)
Geistes- und Kulturwissenschaftliche Fakultät   
Caritaswissenschaft und werteorientiertes Management (M.A.)
Dr. Manuel Stinglhammer
European Studies (B.A./M.A.)
Lisei Martin
European Studies Major (B.A.)
Lisei Martin
Historische Wissenschaften (B.A./M.A.)
Lisei Martin
Geschichte und Gesellschaft (M.A.)
Lisei Martin
Kulturwirtschaft / International Cultural and Business
Studies (B.A./M.A.)
Dr. Christian Dölle
Medien und Kommunikation (B.A./M.A.)
Dr. Christian Dölle
Sprach- und Textwissenschaften (B.A.)
Lisei Martin
Text- und Kultursemiotik (M.A.)
Lisei Martin
Sozial- und Bildungswissenschaftliche Fakultät
 
Bildungs- und Erziehungsprozesse (M.A.)
Matthias Fuchs, Isabella Karasek
Development Studies (M.A.)
Dr. Christian Dölle
Geographie: Kultur, Umwelt und Tourismus (M.A.)
Dr. Christian Dölle
Governance and Public Policy – Staatswissenschaften (B.A./M.A.)
Dr. Christian Dölle
Journalistik und Strategische Kommunikation (B.A.)
Dr. Michael Harnischmacher
Kommunikation in der digitalen Gesellschaft (M.A.)
Lisei Martin
Lehramtsbezogener Bachelorstudiengang Realschule (B.Ed.)
Matthias Fuchs, Isabella Karasek
Lehramt (Staatsexamen: Grundschule, Mittelschule, Realschule und Gymnasium)
Matthias Fuchs, Isabella Karasek

Universität Regensburg

Katholische Theologie Prof. Dr. Andreas Merkt
Remplacement: Prof. Dr. Ute Leimgruber
Rechtswissenschaften Prof. Dr. Henning Müller
Remplacement: Prof. Dr. Tonio Walter
Wirtschaftswissenschaften Prof. Dr. Fabian Kindermann
Remplacement: Prof. Dr. Klaus Röder
Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs.
Fakultät für Philosophie, Kunst-, Geschichts- und Gesellschaftswissenschaften
Prof. Dr. Jenny Oesterle-El Nabbout (Doyenne
Remplacement: Prof. Dr. Eva Helene Odzuck (Vice-Doyenne)
Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs.
Institut für Evangelische Theologie PD Dr. Stefan Schulz
Institut für Geschichte
(Südosteuropastudien)
Dr. Georg Köglmeier
Institut für Geographie Prof. Dr. Klein
Institut für Klassische Archäologie Tobias Wild
Institut für Kunsterziehung Dr. Susanne Starzinger
Institut für Kunstgeschichte Prof. Dr. Christoph Wagner
Institut für Musikwissenschaften Dr. Katelijne Schiltz (Musikwissenschaften)
Prof. Dr. Magnus Gaul (Musikpädagogik)
Institut für Philosophie Prof. Dr. Hans Rott
Institut für Politikwissenschaften Prof. Dr. Stephan Bierling
Institut für Soziologie Dr. Gabriele Griese-Heindl
Fakultät für Psychologie, Pädagogik und Sportwissenschaften (Humanwissenschaften)
Prof. Dr. Gesine Dreisbach (Doyenne)
Prof. Dr. Sven Hilbert (Vice-Doyen)
Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs.
Institut für Psychologie Prof. Dr. Stefan Wüst
Institut für Pädagogik
Barbara Hrabetz (Allgemeine Pädagogik)
PD Dr. Suggate (Schulpädagogik)
n.n. (Grundschulpädagogik)
n.n. (Sonderpädagogik)
Institut für Sportwissenschaften Dr. Stefanie Pietsch
Fakultät für Sprach- und Literatur- und Kulturwissenschaften
Prof. Dr. Maria Selig (Doyenne)
Remplacement: Prof. Dr. Gunther Hirschfelder (Vice-Doyen)
Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs.
Institut für Romanistik Laura Cano Caraballo
Bohemicum Prof. Dr. Marek Nekula
Institut für Information und Medien, Sprache und Kultur
(IMSK)
Dr. Bruno Olsson (allg. und vergl. Sprachwissenschaft)
PD Dr. Jürgen Reischer (Informationswissenschaft)
Dr. Raphael Wimmer (Medieninformatik)
Dr. Solveig Ottmann (Medienwissenschaft)
Dr. Manuel Trummer (vergl. Kulturwissenschaft)
Institut für klassische Philologie
(Latein)
Prof. Dr. Jan-Wilhelm Beck (Latein)
Dr. Andreas Hagmaier
Dr. Rainer Held
Institut für Anglistik und Amerikanistik
Dr. Birgit Hebel-Bauridl (Amerikanistik)
Dr. Martin Decker (Anglistik)
Dr. Florian Schleburg (engl. Sprachwissenschaft)
Institut für Deutsche Philologie
(Germanistik)
Prof. Dr. Regine Weber (ÄdL)
Andreas Legner (deutsche Sprachwissenschaft)
Prof. Ernst Rohmer (NdL)
Dr. Christian Steltz (NdL)
Prof. Dr. Maria Thurmair (DaF)
Institut für Slavische Philologie
(Slavistik)
Dr. Natalie Brüggemann
Institiut für Klassische Philologie
(Griechisch)
Dr. Markus Gruber
Mathematik
Prof. Dr. Walter Gubler
Remplacement: Prof. Dr. Felix Finster
Physik Prof. Dr. Vladimir Braun
Remplacement: Prof. Dr. Christian Schüller
Chemie Prof. Dr. Frank-Michael Matysik
Remplacement: Prof. Dr. Schlossmann
Pharmazie
Prof. Dr. Jens Schlossmann
Remplacement: Prof. Dr. Frank-Michael Matysik
Biologie u. Vorklinikum Medizin
Prof. Dr. Frank Sprenger
Remplacement: Prof. Dr. Ralph Witzgall
Medizin (Humanmedizin) Prof. Dr. Herbert Jägele
Remplacement: Prof. Dr. Ernst-Michael Jung
Zahnmedizin Prof. Dr. Sebastian Hahnel
Remplacement: Prof. Dr. Dr. Tobias Ettl

Ostbayerische Technische Hochschule Regensburg (OTH)

Toutes les facultés                  Prof. Dr. Birgit Rösel
Remplacement : Prof Dr. Oliver Steffens
Le formulaire 5 et les attestations d’études doivent être soumis au bureau de service du département d’études (Prüfeninger Str. 58) avant la signature de l'expert chargé d’évaluer l‘aptitude.

 

Hochschule für katholische Kirchenmusik 

Toutes les facultés
Prof. Martin Kellhuber (Vice-recteur)

TUM Campus Straubing

Toutes les facultés
Christine Yunos
Zentrale Prüfungsangelegenheiten
Campus Weihenstephan
Alte Akademie 1 – 3
85354 Freising
Tel. 08161 / 71 3721
Prof. Hans Rudolf Fries (Wissenschaftszentrum Weihenstephan)
Le formulaire 5 doit être soumis à  Mme Christine Yunos. Mme Yunos présente le formulaire au Prof. Fries et renvoie la réponse.
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